BACHELOT SYLVAIN

Active

Siren511 321 978Entrepreneur individuel27400 AMFREVILLE-SUR-ITONCréée le 20 mars 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 321 978, BACHELOT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 2009. Elle est domiciliée 77 Rte de Louviers, 27400 Amfreville-sur-Iton. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de BACHELOT SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BACHELOT SYLVAIN
SIREN: 511 321 978
SIRET (siège): 511 321 978 00013
N° TVA intracommunautaire: FR89511321978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 321 978
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 20 mars 2009
Siège social: 77 RTE DE LOUVIERS, 27400, AMFREVILLE-SUR-ITON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BACHELOT SYLVAIN

Autre création artistique

Finances de BACHELOT SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHELOT SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BACHELOT SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27400 AMFREVILLE-SUR-ITONSiègeActif
511 321 978 00013 · ouvert le 20 mars 2009 · NAF 9003B

Documents juridiques de BACHELOT SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACHELOT SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELOT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHELOT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELOT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHELOT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHELOT SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 mars 2009

Questions fréquentes sur BACHELOT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BACHELOT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BACHELOT SYLVAIN est 511 321 978. Le SIRET de son siège social est 511 321 978 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89511321978.

Où se situe le siège social de BACHELOT SYLVAIN ?

Le siège social de BACHELOT SYLVAIN est situé 77 Rte de Louviers, 27400 Amfreville-sur-Iton.