BACHELU SEBASTIEN

Active

Siren480 369 859Entrepreneur individuel21130 LES MAILLYSCréée le 01 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BACHELU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 480 369 859. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue du Port, 21130 Les Maillys. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BACHELU SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BACHELU SEBASTIEN
SIREN: 480 369 859
SIRET (siège): 480 369 859 00016
N° TVA intracommunautaire: FR86480369859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 369 859
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 01 janvier 2005
Siège social: 16 RUE DU PORT, 21130, LES MAILLYS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BACHELU SEBASTIEN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BACHELU SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHELU SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BACHELU SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21130 LES MAILLYSSiègeActif
480 369 859 00016 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BACHELU SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACHELU SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHELU SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHELU SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHELU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHELU SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur BACHELU SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BACHELU SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BACHELU SEBASTIEN est 480 369 859. Le SIRET de son siège social est 480 369 859 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86480369859.

Où se situe le siège social de BACHELU SEBASTIEN ?

Le siège social de BACHELU SEBASTIEN est situé 16 rue du Port, 21130 Les Maillys.