BACQUAERT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BACQUAERT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 juin 1990 sous le numéro SIREN 389 332 669. Son siège social est situé av du General de Gaulle, 06320 Cap-d'Ail. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de BACQUAERT DANIEL
INSEE- Dénomination
- BACQUAERT DANIEL
- SIREN
- 389 332 669
- SIRET (siège)
- 389 332 669 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR67389332669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 332 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 29 juin 1990
- Siège social
- AV DU GENERAL DE GAULLE, 06320, CAP-D'AIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACQUAERT DANIEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BACQUAERT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BACQUAERT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BACQUAERT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06320 CAP-D'AILSiègeFermé
389 332 669 00016 · ouvert le 29 juin 1990 · NAF 702A
Documents juridiques de BACQUAERT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BACQUAERT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACQUAERT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BACQUAERT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACQUAERT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACQUAERT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BACQUAERT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juin 1990
Questions fréquentes sur BACQUAERT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BACQUAERT DANIEL ?
Le numéro SIREN de BACQUAERT DANIEL est 389 332 669. Le SIRET de son siège social est 389 332 669 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67389332669.
Où se situe le siège social de BACQUAERT DANIEL ?
Le siège social de BACQUAERT DANIEL est situé av du General de Gaulle, 06320 Cap-d'Ail.
BACQUAERT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BACQUAERT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACQUAERT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACQUAERT DANIEL.
Entreprises similaires
Même activité à Cap-d'Ail