FOSSATI PIERRE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 389 341 710, FOSSATI PIERRE est un entrepreneur individuel créé le 14 août 1991. Elle est domiciliée av du General de Gaulle, 06320 Cap-d'Ail. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de FOSSATI PIERRE
INSEE- Dénomination
- FOSSATI PIERRE
- SIREN
- 389 341 710
- SIRET (siège)
- 389 341 710 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR30389341710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 341 710
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 14 août 1991
- Siège social
- AV DU GENERAL DE GAULLE, 06320, CAP-D'AIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSATI PIERRE
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Établissements de FOSSATI PIERRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06320 CAP-D'AILSiègeFermé
389 341 710 00017 · ouvert le 14 août 1991 · NAF 702A
Conformité de FOSSATI PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSATI PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSATI PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 août 1991
Questions fréquentes sur FOSSATI PIERRE
Quel est le numéro SIREN de FOSSATI PIERRE ?
Le numéro SIREN de FOSSATI PIERRE est 389 341 710. Le SIRET de son siège social est 389 341 710 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30389341710.
Où se situe le siège social de FOSSATI PIERRE ?
Le siège social de FOSSATI PIERRE est situé av du General de Gaulle, 06320 Cap-d'Ail.
FOSSATI PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSATI PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSATI PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI PIERRE.
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