BACQUIE BERNARD
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 511 941 528, BACQUIE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 20 avril 2009. Son siège social est situé 6 Imp de Seillonnette, 31130 Pin-Balma. BACQUIE BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BACQUIE BERNARD
INSEE- Dénomination
- BACQUIE BERNARD
- SIREN
- 511 941 528
- SIRET (siège)
- 511 941 528 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25511941528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 941 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 20 avril 2009
- Siège social
- 6 IMP DE SEILLONNETTE, 31130, PIN-BALMA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BACQUIE BERNARD
Autre création artistique
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Établissements de BACQUIE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31130 PIN-BALMASiègeActif
511 941 528 00016 · ouvert le 20 avril 2009 · NAF 9003B
Conformité de BACQUIE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACQUIE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BACQUIE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BACQUIE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 avril 2009
Questions fréquentes sur BACQUIE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BACQUIE BERNARD ?
Le numéro SIREN de BACQUIE BERNARD est 511 941 528. Le SIRET de son siège social est 511 941 528 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25511941528.
Où se situe le siège social de BACQUIE BERNARD ?
Le siège social de BACQUIE BERNARD est situé 6 Imp de Seillonnette, 31130 Pin-Balma.
BACQUIE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BACQUIE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BACQUIE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACQUIE BERNARD.
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