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BADOZ BERNARD

Active
Siren408 156 404Entrepreneur individuel70000 CHARMOILLECréée le 01 juillet 1996

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BADOZ BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1996, identifié par le SIREN 408 156 404. Le siège social de l'entreprise se trouve Bas de Crotte, 70000 Charmoille. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Corinne FOISSARD exerce les fonctions de exploitant pour le compte de l’indivision de l'entreprise.

Fiche d'identité de BADOZ BERNARD

Dénomination
BADOZ BERNARD
SIREN
408 156 404
SIRET (siège)
408 156 404 00019
N° TVA intracommunautaire
FR06408156404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 156 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
BAS DE CROTTE, 70000, CHARMOILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BADOZ BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de BADOZ BERNARD

CF

Corinne FOISSARD

Exploitant pour le compte de l’indivision

Depuis la création (01 juillet 1996) · 30 ans

AB

Aline BADOZ

Exploitant pour le compte de l’indivision

Depuis la création (01 juillet 1996) · 30 ans

BB

Benoit BADOZ

Exploitant pour le compte de l’indivision

Depuis la création (01 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de BADOZ BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 CHARMOILLESiègeActif

    408 156 404 00019 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BADOZ BERNARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Conformité de BADOZ BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BADOZ BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BADOZ BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BADOZ BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Marchés publics de BADOZ BERNARD

1 marché public a été notifié à BADOZ BERNARD et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 40,0 k€.

  • Marché 2022-094 : Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône - Lot n° V15 - Circuit n°V3-36 - Secteur de PORT/SAONE - FLEUREY-LES-FAVERNEY

    DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 31 octobre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    40,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BADOZ BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BADOZ BERNARD ?

Le numéro SIREN de BADOZ BERNARD est 408 156 404. Le SIRET de son siège social est 408 156 404 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06408156404.

Qui dirige BADOZ BERNARD ?

BADOZ BERNARD est dirigée par Corinne FOISSARD, exploitant pour le compte de l’indivision. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BADOZ BERNARD ?

Le siège social de BADOZ BERNARD est situé Bas de Crotte, 70000 Charmoille.

BADOZ BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BADOZ BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BADOZ BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BADOZ BERNARD.

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