BAFFROY DOMINIQUE
ActiveBAFFROY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 563 277. Son siège social est situé 30 Tra Jules Ferry, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 804C.
Fiche d'identité de BAFFROY DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BAFFROY DOMINIQUE
- SIREN
- 383 563 277
- SIRET (siège)
- 383 563 277 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR86383563277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 563 277
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 804C
- Date de création
- 14 novembre 1991
- Siège social
- 30 TRA JULES FERRY, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAFFROY DOMINIQUE
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Établissements de BAFFROY DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé
383 563 277 00011 · ouvert le 14 novembre 1991 · NAF 804C
Conformité de BAFFROY DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAFFROY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAFFROY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAFFROY DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 1991
Questions fréquentes sur BAFFROY DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BAFFROY DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BAFFROY DOMINIQUE est 383 563 277. Le SIRET de son siège social est 383 563 277 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86383563277.
Où se situe le siège social de BAFFROY DOMINIQUE ?
Le siège social de BAFFROY DOMINIQUE est situé 30 Tra Jules Ferry, 83700 Saint-Raphael.
BAFFROY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAFFROY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAFFROY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAFFROY DOMINIQUE.
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