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BAFFROY DOMINIQUE

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Siren383 563 277Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 14 novembre 1991

BAFFROY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 563 277. Son siège social est situé 30 Tra Jules Ferry, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 804C.

Fiche d'identité de BAFFROY DOMINIQUE

Dénomination
BAFFROY DOMINIQUE
SIREN
383 563 277
SIRET (siège)
383 563 277 00011
N° TVA intracommunautaire
FR86383563277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 563 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
804C
Date de création
14 novembre 1991
Siège social
30 TRA JULES FERRY, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAFFROY DOMINIQUE

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Établissements de BAFFROY DOMINIQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé

    383 563 277 00011 · ouvert le 14 novembre 1991 · NAF 804C

Conformité de BAFFROY DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAFFROY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAFFROY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAFFROY DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 1991

Questions fréquentes sur BAFFROY DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BAFFROY DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BAFFROY DOMINIQUE est 383 563 277. Le SIRET de son siège social est 383 563 277 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86383563277.

Où se situe le siège social de BAFFROY DOMINIQUE ?

Le siège social de BAFFROY DOMINIQUE est situé 30 Tra Jules Ferry, 83700 Saint-Raphael.

BAFFROY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAFFROY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAFFROY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAFFROY DOMINIQUE.