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BAGNOL

Active
Siren349 178 350Société civile84380 MAZANCréée le 23 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
99,9 k€
Effectif
Non publié

BAGNOL est une société civile immatriculée le 23 janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 178 350. Elle est domiciliée 973 Che de Notre Dame de Bon Remede, 84380 Mazan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par BRUNO BAGNOL, gérant.

Fiche d'identité de BAGNOL

Dénomination
BAGNOL
SIREN
349 178 350
SIRET (siège)
349 178 350 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52349178350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 178 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
99 879 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
23 janvier 1989
Siège social
973 CHE DE NOTRE DAME DE BON REMEDE , 84380, MAZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAGNOL

Mise en valeur d'une exploitation agricole et la commercialisation des produits de cette exploitation

Finances de BAGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAGNOL

BB

BRUNO BAGNOL

Gérant

En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BAGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84380 MAZANSiègeActif

    349 178 350 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BAGNOL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2016

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2005

  • Acte

Comptes annuels de BAGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAGNOL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : BAGNOL Bruno

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1989

Marques déposées par BAGNOL

BAGNOL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • COTEAUX DU COMTAT

    N° 3461805 · Déposée le 09 novembre 2006 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 31 · valable jusqu’au 09 novembre 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BAGNOL

Quel est le numéro SIREN de BAGNOL ?

Le numéro SIREN de BAGNOL est 349 178 350. Le SIRET de son siège social est 349 178 350 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52349178350.

Qui dirige BAGNOL ?

BAGNOL est dirigée par BRUNO BAGNOL, gérant.

Où se situe le siège social de BAGNOL ?

Le siège social de BAGNOL est situé 973 Che de Notre Dame de Bon Remede, 84380 Mazan.

BAGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAGNOL.

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