BAGNOL YVES
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
BAGNOL YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 495 814. Elle est domiciliée Les Libertonnes, 84330 Modene. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de BAGNOL YVES
INSEE- Dénomination
- BAGNOL YVES
- SIREN
- 412 495 814
- SIRET (siège)
- 412 495 814 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60412495814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 495 814
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LES LIBERTONNES, 84330, MODENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAGNOL YVES
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de BAGNOL YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84330 MODENESiègeActif
412 495 814 00011 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0124Z
Conformité de BAGNOL YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAGNOL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAGNOL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAGNOL YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BAGNOL YVES
Quel est le numéro SIREN de BAGNOL YVES ?
Le numéro SIREN de BAGNOL YVES est 412 495 814. Le SIRET de son siège social est 412 495 814 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60412495814.
Où se situe le siège social de BAGNOL YVES ?
Le siège social de BAGNOL YVES est situé Les Libertonnes, 84330 Modene.
BAGNOL YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BAGNOL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAGNOL YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAGNOL YVES.
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