BAILLAT MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 427 579 016, BAILLAT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée 19 rue du Dolmen, 11160 Villeneuve-Minervois. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BAILLAT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BAILLAT MICHEL
- SIREN
- 427 579 016
- SIRET (siège)
- 427 579 016 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR39427579016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 579 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 19 RUE DU DOLMEN, 11160, VILLENEUVE-MINERVOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLAT MICHEL
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BAILLAT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11160 VILLENEUVE-MINERVOISSiègeActif
427 579 016 00010 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0121Z
Conformité de BAILLAT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLAT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BAILLAT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BAILLAT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BAILLAT MICHEL est 427 579 016. Le SIRET de son siège social est 427 579 016 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39427579016.
Où se situe le siège social de BAILLAT MICHEL ?
Le siège social de BAILLAT MICHEL est situé 19 rue du Dolmen, 11160 Villeneuve-Minervois.
BAILLAT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLAT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLAT MICHEL.
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