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BAILLE BERNARD

Active
Siren509 855 946Entrepreneur individuel05230 AVANCONCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 509 855 946. Elle est domiciliée Les Guerins, 05230 Avancon. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLE BERNARD

Dénomination
BAILLE BERNARD
SIREN
509 855 946
SIRET (siège)
509 855 946 00018
N° TVA intracommunautaire
FR70509855946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 855 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
LES GUERINS, 05230, AVANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLE BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAILLE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05230 AVANCONSiègeActif

    509 855 946 00018 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BAILLE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BAILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BAILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BAILLE BERNARD est 509 855 946. Le SIRET de son siège social est 509 855 946 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70509855946.

Où se situe le siège social de BAILLE BERNARD ?

Le siège social de BAILLE BERNARD est situé Les Guerins, 05230 Avancon.

BAILLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLE BERNARD.

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