Checkers

DE TERRE DROITE

Active
Siren429 222 474Société civile05230 AVANCONCréée le 11 février 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
110 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 429 222 474, DE TERRE DROITE est une société civile créée le 11 février 2000. Son siège social est situé Terre Droite, 05230 Avancon. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par DENIS MARCHAND, gérant.

Fiche d'identité de DE TERRE DROITE

Dénomination
DE TERRE DROITE
SIREN
429 222 474
SIRET (siège)
429 222 474 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00429222474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 222 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
110 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
11 février 2000
Siège social
TERRE DROITE , 05230, AVANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE TERRE DROITE

Exploitation agricole : Vaches allaitantes.

Finances de DE TERRE DROITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE TERRE DROITE

DM

DENIS MARCHAND

Gérant

Depuis la création (11 février 2000) · 26 ans

Établissements de DE TERRE DROITE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05230 AVANCONSiègeActif

    429 222 474 00018 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE TERRE DROITE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 11 février 2000

  • Acte

Comptes annuels de DE TERRE DROITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE TERRE DROITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE TERRE DROITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE TERRE DROITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE TERRE DROITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE TERRE DROITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE TERRE DROITE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-02-11 · Début d'activité : 2000-01-01

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2000

Questions fréquentes sur DE TERRE DROITE

Quel est le numéro SIREN de DE TERRE DROITE ?

Le numéro SIREN de DE TERRE DROITE est 429 222 474. Le SIRET de son siège social est 429 222 474 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00429222474.

Qui dirige DE TERRE DROITE ?

DE TERRE DROITE est dirigée par DENIS MARCHAND, gérant.

Où se situe le siège social de DE TERRE DROITE ?

Le siège social de DE TERRE DROITE est situé Terre Droite, 05230 Avancon.

DE TERRE DROITE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE TERRE DROITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE TERRE DROITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE TERRE DROITE.

Entreprises similaires

Même activité à Avancon

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Avancon

Entreprises du même secteur à Avancon

Entreprises à Avancon

Toutes les entreprises à Avancon