BAILLE FERNAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAILLE FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 428 365 225. Son siège social est situé à Saint-Pargoire (34230). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BAILLE FERNAND
INSEE- Dénomination
- BAILLE FERNAND
- SIREN
- 428 365 225
- SIRET (siège)
- 428 365 225 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14428365225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 365 225
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- 34230, SAINT-PARGOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLE FERNAND
Culture de la vigne
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Finances de BAILLE FERNAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILLE FERNAND
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BAILLE FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34230 SAINT-PARGOIRESiègeFermé
428 365 225 00013 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BAILLE FERNAND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILLE FERNAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLE FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILLE FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLE FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLE FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILLE FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur BAILLE FERNAND
Quel est le numéro SIREN de BAILLE FERNAND ?
Le numéro SIREN de BAILLE FERNAND est 428 365 225. Le SIRET de son siège social est 428 365 225 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14428365225.
Où se situe le siège social de BAILLE FERNAND ?
Le siège social de BAILLE FERNAND est situé à Saint-Pargoire (34230).
BAILLE FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLE FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLE FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLE FERNAND.
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