CheckersProcédures

BAILLET PATRICK

Active
Siren411 341 381Entrepreneur individuel51390 COURMASCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 341 381, BAILLET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Elle est domiciliée 3 rue de la Fontaine, 51390 Courmas. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BAILLET PATRICK

Dénomination
BAILLET PATRICK
SIREN
411 341 381
SIRET (siège)
411 341 381 00019
N° TVA intracommunautaire
FR49411341381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 341 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
3 RUE DE LA FONTAINE, 51390, COURMAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLET PATRICK

Culture de la vigne

Finances de BAILLET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51390 COURMASSiègeActif

    411 341 381 00019 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BAILLET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BAILLET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BAILLET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BAILLET PATRICK est 411 341 381. Le SIRET de son siège social est 411 341 381 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49411341381.

Où se situe le siège social de BAILLET PATRICK ?

Le siège social de BAILLET PATRICK est situé 3 rue de la Fontaine, 51390 Courmas.

BAILLET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLET PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Courmas

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Courmas

Entreprises du même secteur à Courmas

Entreprises à Courmas

Toutes les entreprises à Courmas