BAILLEUL EMMANUEL

Active

Siren494 669 187Entrepreneur individuel50260 SOTTEVASTCréée le 01 janvier 2005

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 494 669 187, BAILLEUL EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Son siège social est situé 47 Che du Gite, 50260 Sottevast. BAILLEUL EMMANUEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BAILLEUL EMMANUEL

INSEE

Dénomination: BAILLEUL EMMANUEL
SIREN: 494 669 187
SIRET (siège): 494 669 187 00010
N° TVA intracommunautaire: FR14494669187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 669 187
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 01 janvier 2005
Siège social: 47 CHE DU GITE, 50260, SOTTEVAST
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAILLEUL EMMANUEL

Location de logements

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Établissements de BAILLEUL EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50260 SOTTEVASTSiègeActif
494 669 187 00010 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A

Conformité de BAILLEUL EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLEUL EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLEUL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLEUL EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur BAILLEUL EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLEUL EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BAILLEUL EMMANUEL est 494 669 187. Le SIRET de son siège social est 494 669 187 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14494669187.

Où se situe le siège social de BAILLEUL EMMANUEL ?

Le siège social de BAILLEUL EMMANUEL est situé 47 Che du Gite, 50260 Sottevast.