BAILLOT DAMIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 993 029 644, BAILLOT DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 23 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 RUE Louis Pasteur, 70400 Héricourt. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BAILLOT DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BAILLOT DAMIEN
- SIREN
- 993 029 644
- SIRET (siège)
- 993 029 644 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15993029644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 029 644
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 23 octobre 2025
- Siège social
- 19 RUE Louis Pasteur, 70400, Héricourt
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BAILLOT DAMIEN
PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BAILLOT DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70400 HéricourtSiègeActif
993 029 644 00016 · ouvert le 24 septembre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de BAILLOT DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLOT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLOT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLOT DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 octobre 2025
Questions fréquentes sur BAILLOT DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BAILLOT DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BAILLOT DAMIEN est 993 029 644. Le SIRET de son siège social est 993 029 644 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15993029644.
Où se situe le siège social de BAILLOT DAMIEN ?
Le siège social de BAILLOT DAMIEN est situé 19 RUE Louis Pasteur, 70400 Héricourt.
BAILLOT DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLOT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLOT DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLOT DAMIEN.
Entreprises similaires
Même activité (production d'électricité) à Héricourt