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BAILLY ALAIN

Active
Siren395 011 802Entrepreneur individuel03410 DOMERATCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 395 011 802, BAILLY ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée Ricros, 03410 Domerat. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BAILLY ALAIN

Dénomination
BAILLY ALAIN
SIREN
395 011 802
SIRET (siège)
395 011 802 00018
N° TVA intracommunautaire
FR95395011802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 011 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
RICROS, 03410, DOMERAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY ALAIN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAILLY ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03410 DOMERATSiègeActif

    395 011 802 00018 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BAILLY ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BAILLY ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BAILLY ALAIN ?

Le numéro SIREN de BAILLY ALAIN est 395 011 802. Le SIRET de son siège social est 395 011 802 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95395011802.

Où se situe le siège social de BAILLY ALAIN ?

Le siège social de BAILLY ALAIN est situé Ricros, 03410 Domerat.

BAILLY ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY ALAIN.

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