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BAILLY FRANCK

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Siren920 098 332Entrepreneur individuel39110 CHAUX-CHAMPAGNYCréée le 01 octobre 2022

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 920 098 332, BAILLY FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Grande rue, 39110 Chaux-Champagny. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BAILLY FRANCK

Dénomination
BAILLY FRANCK
SIREN
920 098 332
SIRET (siège)
920 098 332 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55920098332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 098 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 octobre 2022
Siège social
6 GRANDE RUE, 39110, CHAUX-CHAMPAGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAILLY FRANCK

Location de logements

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Établissements de BAILLY FRANCK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39110 CHAUX-CHAMPAGNYSiègeActif

    920 098 332 00017 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 6820A

  • 39110 CHAUX-CHAMPAGNYActif

    920 098 332 00025 · ouvert le 09 mai 2023 · NAF 3511Z

Conformité de BAILLY FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLY FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2022

Questions fréquentes sur BAILLY FRANCK

Quel est le numéro SIREN de BAILLY FRANCK ?

Le numéro SIREN de BAILLY FRANCK est 920 098 332. Le SIRET de son siège social est 920 098 332 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55920098332.

Où se situe le siège social de BAILLY FRANCK ?

Le siège social de BAILLY FRANCK est situé 6 Grande rue, 39110 Chaux-Champagny.

BAILLY FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY FRANCK.