BAILLY FRANCK
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 920 098 332, BAILLY FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Grande rue, 39110 Chaux-Champagny. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BAILLY FRANCK
INSEE- Dénomination
- BAILLY FRANCK
- SIREN
- 920 098 332
- SIRET (siège)
- 920 098 332 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR55920098332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 098 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 octobre 2022
- Siège social
- 6 GRANDE RUE, 39110, CHAUX-CHAMPAGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAILLY FRANCK
Location de logements
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Établissements de BAILLY FRANCK
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 39110 CHAUX-CHAMPAGNYSiègeActif
920 098 332 00017 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 6820A
- 39110 CHAUX-CHAMPAGNYActif
920 098 332 00025 · ouvert le 09 mai 2023 · NAF 3511Z
Conformité de BAILLY FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLY FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLY FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2022
Questions fréquentes sur BAILLY FRANCK
Quel est le numéro SIREN de BAILLY FRANCK ?
Le numéro SIREN de BAILLY FRANCK est 920 098 332. Le SIRET de son siège social est 920 098 332 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55920098332.
Où se situe le siège social de BAILLY FRANCK ?
Le siège social de BAILLY FRANCK est situé 6 Grande rue, 39110 Chaux-Champagny.
BAILLY FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLY FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLY FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY FRANCK.
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