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BAILLY MICHEL

Active
Siren409 146 867Entrepreneur individuel01260 CHAMPAGNE-EN-VALROMEYCréée le 01 janvier 1971
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1971 sous le numéro SIREN 409 146 867. Son siège social est situé Col de Richemont, 01260 Champagne-en-Valromey. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de BAILLY MICHEL

Dénomination
BAILLY MICHEL
SIREN
409 146 867
SIRET (siège)
409 146 867 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91409146867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 146 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1971
Siège social
COL DE RICHEMONT, 01260, CHAMPAGNE-EN-VALROMEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAILLY MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01260 CHAMPAGNE-EN-VALROMEYSiègeFermé

    409 146 867 00018 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 012A

Documents juridiques de BAILLY MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1971

Questions fréquentes sur BAILLY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY MICHEL ?

Le numéro SIREN de BAILLY MICHEL est 409 146 867. Le SIRET de son siège social est 409 146 867 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91409146867.

Où se situe le siège social de BAILLY MICHEL ?

Le siège social de BAILLY MICHEL est situé Col de Richemont, 01260 Champagne-en-Valromey.

BAILLY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY MICHEL.

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