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BAILLY PASCAL

Active
Siren344 810 031100071500 LOUHANSCréée le 30 décembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 810 031, BAILLY PASCAL est une 1000 créée le 30 décembre 2003. Son siège social est situé 406 rue de Montagny Chateaurenaud, 71500 Louhans. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLY PASCAL

Dénomination
BAILLY PASCAL
SIREN
344 810 031
SIRET (siège)
344 810 031 00023
N° TVA intracommunautaire
FR86344810031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 810 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
30 décembre 2003
Siège social
406 RUE DE MONTAGNY CHATEAURENAUD, 71500, LOUHANS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAILLY PASCAL

PLATRERIE PEINTURE POSE REVETEMENTS SOLS MURS VITRERIE POSE FAIENCES RAVALEMENT FACADES ISOLATION INTERIEURE EXTERIEURE POSE PLAQUES DE PLATRE DE DECORATION INTERIEURE

Finances de BAILLY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71500 LOUHANSSiègeActif

    344 810 031 00023 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 4334Z

  • 71470 SAINTE-CROIX-EN-BRESSEFermé

    344 810 031 00015 · ouvert le 09 mai 1988 · NAF 454J

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    344 810 031 00031 · ouvert le 02 novembre 2002 · NAF 454J

Documents juridiques de BAILLY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2003

Questions fréquentes sur BAILLY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAILLY PASCAL est 344 810 031. Le SIRET de son siège social est 344 810 031 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86344810031.

Où se situe le siège social de BAILLY PASCAL ?

Le siège social de BAILLY PASCAL est situé 406 rue de Montagny Chateaurenaud, 71500 Louhans.

BAILLY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY PASCAL.

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