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BAILLY PAUL

Active
Siren415 391 549Entrepreneur individuel39130 VERTAMBOZCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 415 391 549. Le siège social de l'entreprise se trouve à Vertamboz (39130). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLY PAUL

Dénomination
BAILLY PAUL
SIREN
415 391 549
SIRET (siège)
415 391 549 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42415391549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 391 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
39130, VERTAMBOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY PAUL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAILLY PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39130 VERTAMBOZSiègeFermé

    415 391 549 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 011A

Documents juridiques de BAILLY PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur BAILLY PAUL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY PAUL ?

Le numéro SIREN de BAILLY PAUL est 415 391 549. Le SIRET de son siège social est 415 391 549 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42415391549.

Où se situe le siège social de BAILLY PAUL ?

Le siège social de BAILLY PAUL est situé 39130 Vertamboz.

BAILLY PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY PAUL.

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