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CHAVANELLE RENE

Active
Siren409 932 266Entrepreneur individuel39160 SAINT-AMOURCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAVANELLE RENE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 409 932 266. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme du Chanais, 39160 Saint-Amour. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVANELLE RENE

Dénomination
CHAVANELLE RENE
SIREN
409 932 266
SIRET (siège)
409 932 266 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61409932266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 932 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
FERME DU CHANAIS, 39160, SAINT-AMOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANELLE RENE

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Établissements de CHAVANELLE RENE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39160 SAINT-AMOURSiègeFermé

    409 932 266 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Conformité de CHAVANELLE RENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANELLE RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANELLE RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAVANELLE RENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur CHAVANELLE RENE

Quel est le numéro SIREN de CHAVANELLE RENE ?

Le numéro SIREN de CHAVANELLE RENE est 409 932 266. Le SIRET de son siège social est 409 932 266 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61409932266.

Où se situe le siège social de CHAVANELLE RENE ?

Le siège social de CHAVANELLE RENE est situé Ferme du Chanais, 39160 Saint-Amour.

CHAVANELLE RENE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANELLE RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANELLE RENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANELLE RENE.

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