BAISSAC MIREILLE

Active

Siren445 249 337Entrepreneur individuel69640 COGNYCréée le 05 janvier 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BAISSAC MIREILLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2003 sous le numéro SIREN 445 249 337. Son siège social est situé Corsel, 69640 Cogny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BAISSAC MIREILLE

INSEE

Dénomination: BAISSAC MIREILLE
SIREN: 445 249 337
SIRET (siège): 445 249 337 00012
N° TVA intracommunautaire: FR17445249337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 445 249 337
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 05 janvier 2003
Siège social: CORSEL, 69640, COGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAISSAC MIREILLE

Culture de la vigne

Finances de BAISSAC MIREILLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAISSAC MIREILLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAISSAC MIREILLE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69640 COGNYSiègeFermé
445 249 337 00012 · ouvert le 05 janvier 2003 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BAISSAC MIREILLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAISSAC MIREILLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAISSAC MIREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAISSAC MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAISSAC MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAISSAC MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAISSAC MIREILLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 janvier 2003

Questions fréquentes sur BAISSAC MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de BAISSAC MIREILLE ?

Le numéro SIREN de BAISSAC MIREILLE est 445 249 337. Le SIRET de son siège social est 445 249 337 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17445249337.

Où se situe le siège social de BAISSAC MIREILLE ?

Le siège social de BAISSAC MIREILLE est situé Corsel, 69640 Cogny.