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BALLAND DANIEL

Active
Siren480 593 912Entrepreneur individuel21120 MARCILLY-SUR-TILLECréée le 01 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BALLAND DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2005 sous le numéro SIREN 480 593 912. Son siège social est situé 23 rue du Cerceau, 21120 Marcilly-sur-Tille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BALLAND DANIEL

Dénomination
BALLAND DANIEL
SIREN
480 593 912
SIRET (siège)
480 593 912 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35480593912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 593 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2005
Siège social
23 RUE DU CERCEAU, 21120, MARCILLY-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BALLAND DANIEL

Location de logements

Finances de BALLAND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALLAND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALLAND DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 MARCILLY-SUR-TILLESiègeActif

    480 593 912 00011 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de BALLAND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BALLAND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALLAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALLAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALLAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALLAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALLAND DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2005

Questions fréquentes sur BALLAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BALLAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de BALLAND DANIEL est 480 593 912. Le SIRET de son siège social est 480 593 912 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35480593912.

Où se situe le siège social de BALLAND DANIEL ?

Le siège social de BALLAND DANIEL est situé 23 rue du Cerceau, 21120 Marcilly-sur-Tille.

BALLAND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BALLAND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALLAND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALLAND DANIEL.

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