BALLAY DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BALLAY DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2015 sous le numéro SIREN 815 177 613. Elle est domiciliée 3 rue Avicenne, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BALLAY DAVID
INSEE- Dénomination
- BALLAY DAVID
- SIREN
- 815 177 613
- SIRET (siège)
- 815 177 613 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR85815177613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 177 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 décembre 2015
- Siège social
- 3 RUE AVICENNE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BALLAY DAVID
Location de logements
Finances de BALLAY DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BALLAY DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BALLAY DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
815 177 613 00016 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 6820A
Documents juridiques de BALLAY DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BALLAY DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALLAY DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BALLAY DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALLAY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BALLAY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BALLAY DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2015
Questions fréquentes sur BALLAY DAVID
Quel est le numéro SIREN de BALLAY DAVID ?
Le numéro SIREN de BALLAY DAVID est 815 177 613. Le SIRET de son siège social est 815 177 613 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85815177613.
Où se situe le siège social de BALLAY DAVID ?
Le siège social de BALLAY DAVID est situé 3 rue Avicenne, 25000 Besancon.
BALLAY DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BALLAY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BALLAY DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALLAY DAVID.
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