BALTHAZAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 407 091, BALTHAZAR est une société civile créée le 1er février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 B Imp du Bois Brouillat, 69290 Grezieu-la-Varenne. Son activité principale relève du code NAF 6430Z. La direction est assurée par ELISA MOLA en qualité de autre.
Fiche d'identité de BALTHAZAR
INSEE- Dénomination
- BALTHAZAR
- SIREN
- 502 407 091
- SIRET (siège)
- 502 407 091 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR74502407091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 407 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6430Z
- Date de création
- 01 février 2008
- Siège social
- 17 B IMP DU BOIS BROUILLAT, 69290, GREZIEU-LA-VARENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BALTHAZAR
Gestion de tous actifs et placements sous forme de parts sociales, SICAV, FPC, assurance vie, fonds commun de placement
Finances de BALTHAZAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BALTHAZAR
INSEEÉtablissements de BALTHAZAR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69290 GREZIEU-LA-VARENNESiègeActif
502 407 091 00029 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 6430Z
- 69340 FRANCHEVILLEFermé
502 407 091 00011 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 6430Z
Documents juridiques de BALTHAZAR
INPIComptes annuels de BALTHAZAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALTHAZAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BALTHAZAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALTHAZAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent BALTHAZAR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00068
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
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Décision du 10 juin 2026 · N° 24/01901
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 29 mai 2026 · N° 2026037816
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/04017
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pEC sociétés civiles
Décision du 19 janvier 2026 · N° 23/05097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025084684
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025084654
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 26 septembre 2025 · N° 2025066789
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 6
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00174
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 21/00711
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 septembre 2025 · N° 23/00352
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 01 septembre 2025 · N° 21/00208
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Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025035634
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Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025035630
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Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025035602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025035599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025035595
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Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025035585
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025035580
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BALTHAZAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BALTHAZAR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 février 2008
Questions fréquentes sur BALTHAZAR
Quel est le numéro SIREN de BALTHAZAR ?
Le numéro SIREN de BALTHAZAR est 502 407 091. Le SIRET de son siège social est 502 407 091 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74502407091.
Qui dirige BALTHAZAR ?
BALTHAZAR est dirigée par ELISA MOLA, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BALTHAZAR ?
Le siège social de BALTHAZAR est situé 17 B Imp du Bois Brouillat, 69290 Grezieu-la-Varenne.
BALTHAZAR est-elle toujours en activité ?
Oui, BALTHAZAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BALTHAZAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALTHAZAR.
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