BALUTEAU PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BALUTEAU PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 404 642 126. Le siège social de l'entreprise se trouve Bruzes, 47180 Saint-Sauveur-de-Meilhan. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BALUTEAU PATRICK
INSEE- Dénomination
- BALUTEAU PATRICK
- SIREN
- 404 642 126
- SIRET (siège)
- 404 642 126 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05404642126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 642 126
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- BRUZES, 47180, SAINT-SAUVEUR-DE-MEILHAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BALUTEAU PATRICK
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BALUTEAU PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BALUTEAU PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BALUTEAU PATRICK
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 47180 SAINT-SAUVEUR-DE-MEILHANSiègeActif
404 642 126 00019 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z
- 47180 Saint-Sauveur-de-MeilhanActif
404 642 126 00027 · ouvert le 21 janvier 2026 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BALUTEAU PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BALUTEAU PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALUTEAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BALUTEAU PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALUTEAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BALUTEAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BALUTEAU PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BALUTEAU PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BALUTEAU PATRICK ?
Le numéro SIREN de BALUTEAU PATRICK est 404 642 126. Le SIRET de son siège social est 404 642 126 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05404642126.
Où se situe le siège social de BALUTEAU PATRICK ?
Le siège social de BALUTEAU PATRICK est situé Bruzes, 47180 Saint-Sauveur-de-Meilhan.
BALUTEAU PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BALUTEAU PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BALUTEAU PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALUTEAU PATRICK.
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