BAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 984 405 571, BAMS est une SAS créée le 14 février 2024. Elle est domiciliée 726 ALL Firmin Vermeil / Aérodrome Terre Des Hommes, 01250 Jasseron. L'entreprise déclare le code NAF 3030Z comme activité principale. Elle est dirigée par LUDIVINE GLAUSER, président de sas.
Fiche d'identité de BAMS
INSEE- Dénomination
- BAMS
- SIREN
- 984 405 571
- SIRET (siège)
- 984 405 571 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR24984405571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 405 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3030Z
- Date de création
- 14 février 2024
- Siège social
- 726 ALL Firmin Vermeil / Aérodrome Terre Des Hommes, 01250, Jasseron
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAMS
- D'entretenir, démonter, réparer, préparer, monter, mettre au point et commercialiser des moteurs aéronautiques ou non, ainsi que tous périphériques mécaniques, électroniques et hydrauliques ; - De monter des kits d'aéronefs, réparer et entretenir des aéronefs, régler des aéronefs ; - D'adapter et améliorer des moteurs thermiques et électriques ; - La conception, réalisation, commercialisation, exploitation de logiciels permettant la gestion d'aéronefs, d'abonnements et toute autre activité pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe - Ainsi que toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à : o La création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus ; o La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activités ; o La participation, directe ou indirecte, de la Société dans toutes opérations financières, mobilières ou immobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe ; o Toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet
Finances de BAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAMS
INSEEÉtablissements de BAMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01250 JasseronSiègeActif
984 405 571 00014 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 3030Z
Documents juridiques de BAMS
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAMS. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 09 septembre 2024 · N° 22/09037
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 22 juillet 2024 · N° 22/09037
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAMS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-14 · Début d'activité : 2024-02-01
- création
Date d'effet : 14 février 2024
Questions fréquentes sur BAMS
Quel est le numéro SIREN de BAMS ?
Le numéro SIREN de BAMS est 984 405 571. Le SIRET de son siège social est 984 405 571 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24984405571.
Qui dirige BAMS ?
BAMS est dirigée par LUDIVINE GLAUSER, président de sas.
Où se situe le siège social de BAMS ?
Le siège social de BAMS est situé 726 ALL Firmin Vermeil / Aérodrome Terre Des Hommes, 01250 Jasseron.
BAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, BAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAMS.
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