BANCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 35,8 k€
- Effectif
- Non publié
BANCEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 1997, identifiée par le SIREN 413 815 697. Le siège social de l'entreprise se trouve 285 rue du Chevalier d’Urre, 26600 Crozes-Hermitage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ROLAND PILLON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BANCEL
INSEE- Dénomination
- BANCEL
- SIREN
- 413 815 697
- SIRET (siège)
- 413 815 697 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR72413815697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 815 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 35 825,52 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 septembre 1997
- Siège social
- 285 RUE DU CHEVALIER D’URRE, 26600, CROZES-HERMITAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BANCEL
ACQUISITION IMMEUBLE
Finances de BANCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BANCEL
INSEEÉtablissements de BANCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26600 CROZES-HERMITAGESiègeActif
413 815 697 00011 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de BANCEL
INPIComptes annuels de BANCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BANCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BANCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
164 décisions de justice publiées en open data mentionnent BANCEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 07 août 2026 · N° 2026F01101
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Décision du 07 août 2026 · N° 2026F01176
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Décision du 06 août 2026 · N° 2025J00441
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Décision du 05 août 2026 · N° 2026R00040
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Décision du 05 août 2026 · N° 2025R00054
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Décision du 05 août 2026 · N° 2026R00028
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Tribunal de commerce
Décision du 05 août 2026 · N° 2026R00037
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Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00063
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 22/02919
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Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00390
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 23/02348
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/01193
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026R00044
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Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/00466
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Décision du 17 juin 2026 · N° 2025R00109
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Décision du 17 juin 2026 · N° 2025R00110
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Décision du 16 juin 2026 · N° 2025J00351
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Décision du 16 juin 2026 · N° 21/01906
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Décision du 03 juin 2026 · N° 2026R00030
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Décision du 02 juin 2026 · N° 23/02746
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Décision du 19 mai 2026 · N° 25/02755
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Décision du 13 mai 2026 · N° 2026R00015
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Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00993
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 24 septembre 2024 · N° 23/03486
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Tribunal judiciaire, cH3 divorces-contentieux
Décision du 18 septembre 2024 · N° 24/00146
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/00803
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Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/04089
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 janvier 2024 · N° 23/57254
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Cour d'appel, sociale D salle 2
Décision du 25 novembre 2022 · N° 20/02036
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 17 novembre 2022 · N° 21/02093
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Décision du 24 juin 2022 · N° 19/02252
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 juin 2022 · N° 21-11.480
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Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/04343
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 mars 2021 · N° 19-20.739
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Cour d'appel, 12e chambre section 2
Décision du 06 mars 2018 · N° 16/05473
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 14 juin 2017 · N° 15/20436
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juin 1996 · N° 94-19.628
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1994 · N° 90-44.765
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-15.178
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 mars 1994 · N° 91-10.282
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 1990 · N° 89-16.427
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BANCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BANCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 septembre 1997
Questions fréquentes sur BANCEL
Quel est le numéro SIREN de BANCEL ?
Le numéro SIREN de BANCEL est 413 815 697. Le SIRET de son siège social est 413 815 697 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72413815697.
Qui dirige BANCEL ?
BANCEL est dirigée par ROLAND PILLON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BANCEL ?
Le siège social de BANCEL est situé 285 rue du Chevalier d’Urre, 26600 Crozes-Hermitage.
BANCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BANCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BANCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANCEL.
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