BANCQUART FRANCOIS
Active8559A · Formation continue d'adultes
BANCQUART FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 973 418. Elle est domiciliée 10 rue Cany, 31300 Toulouse. Son activité principale est formation continue d'adultes (code NAF 8559A).
Fiche d'identité de BANCQUART FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BANCQUART FRANCOIS
- SIREN
- 442 973 418
- SIRET (siège)
- 442 973 418 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR90442973418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 973 418
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A - Formation continue d'adultes
- Date de création
- 04 juillet 2002
- Siège social
- 10 RUE CANY, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BANCQUART FRANCOIS
Formation continue d'adultes
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Établissements de BANCQUART FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
442 973 418 00027 · ouvert le 02 septembre 2013 · NAF 8559A
Conformité de BANCQUART FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANCQUART FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BANCQUART FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BANCQUART FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juillet 2002
Questions fréquentes sur BANCQUART FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BANCQUART FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BANCQUART FRANCOIS est 442 973 418. Le SIRET de son siège social est 442 973 418 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90442973418.
Où se situe le siège social de BANCQUART FRANCOIS ?
Le siège social de BANCQUART FRANCOIS est situé 10 rue Cany, 31300 Toulouse.
BANCQUART FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BANCQUART FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BANCQUART FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANCQUART FRANCOIS.
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