BARPAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BARPAT est une SAS immatriculée le 5 novembre 2024 sous le numéro SIREN 934 983 669. Elle est domiciliée 24 RUE de Besançon, 39100 Dole. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Elle est dirigée par Franck RICHARD, président de sas.
Fiche d'identité de BARPAT
INSEE- Dénomination
- BARPAT
- SIREN
- 934 983 669
- SIRET (siège)
- 934 983 669 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR79934983669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 983 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 05 novembre 2024
- Siège social
- 24 RUE de Besançon, 39100, Dole
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BARPAT
Toute activité de café, bar, brasserie, restaurant.
Finances de BARPAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARPAT
INSEEÉtablissements de BARPAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DoleSiègeActif
934 983 669 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BARPAT
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BARPAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARPAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BARPAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BARPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARPAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 05 novembre 2024
Questions fréquentes sur BARPAT
Quel est le numéro SIREN de BARPAT ?
Le numéro SIREN de BARPAT est 934 983 669. Le SIRET de son siège social est 934 983 669 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79934983669.
Qui dirige BARPAT ?
BARPAT est dirigée par Franck RICHARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BARPAT ?
Le siège social de BARPAT est situé 24 RUE de Besançon, 39100 Dole.
BARPAT est-elle toujours en activité ?
Oui, BARPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARPAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARPAT.
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