BART FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
BART FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 2002, identifié par le SIREN 444 319 834. Son siège social est situé 75 rue Marguerite de Rochechouart, 75009 Paris. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BART FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BART FRANCOIS
- SIREN
- 444 319 834
- SIRET (siège)
- 444 319 834 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR64444319834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 319 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 juin 2002
- Siège social
- 75 RUE MARGUERITE DE ROCHECHOUART, 75009, PARIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BART FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de BART FRANCOIS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 75009 PARISSiègeActif
444 319 834 00032 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A
- 80080 AMIENSFermé
444 319 834 00024 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 8621Z
- 75010 PARISFermé
444 319 834 00040 · ouvert le 15 janvier 2020 · NAF 8621Z
- 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNEFermé
444 319 834 00057 · ouvert le 02 mars 2020 · NAF 8621Z
Conformité de BART FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BART FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BART FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juin 2002
Questions fréquentes sur BART FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BART FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BART FRANCOIS est 444 319 834. Le SIRET de son siège social est 444 319 834 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64444319834.
Où se situe le siège social de BART FRANCOIS ?
Le siège social de BART FRANCOIS est situé 75 rue Marguerite de Rochechouart, 75009 Paris.
BART FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BART FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BART FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART FRANCOIS.
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