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BART JEAN

Active
Siren430 365 429Entrepreneur individuel21160 MARSANNAY-LA-COTECréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BART JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 430 365 429. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Moreau, 21160 Marsannay-la-Cote. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BART JEAN

Dénomination
BART JEAN
SIREN
430 365 429
SIRET (siège)
430 365 429 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12430365429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 365 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
8 RUE MOREAU, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BART JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BART JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BART JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BART JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif

    430 365 429 00017 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de BART JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BART JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BART JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BART JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur BART JEAN

Quel est le numéro SIREN de BART JEAN ?

Le numéro SIREN de BART JEAN est 430 365 429. Le SIRET de son siège social est 430 365 429 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12430365429.

Où se situe le siège social de BART JEAN ?

Le siège social de BART JEAN est situé 8 rue Moreau, 21160 Marsannay-la-Cote.

BART JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BART JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART JEAN.

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