BARTAVELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 271 k€
- Effectif
- Non publié
BARTAVELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 2001, identifiée par le SIREN 434 600 128. Son siège social est situé 43 RUE du nant d'oy, 74290 Talloires-Montmin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CORINNE BARBIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BARTAVELLE
INSEE- Dénomination
- BARTAVELLE
- SIREN
- 434 600 128
- SIRET (siège)
- 434 600 128 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR19434600128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 600 128
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 270 660 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 février 2001
- Siège social
- 43 RUE du nant d'oy, 74290, Talloires-Montmin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BARTAVELLE
ACQUISITION CONSTRUCTION TRANSFORMATION REMISE EN ETAT ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION ET AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES
Finances de BARTAVELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARTAVELLE
INSEEÉtablissements de BARTAVELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74290 Talloires-MontminSiègeActif
434 600 128 00012 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de BARTAVELLE
INPIComptes annuels de BARTAVELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTAVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARTAVELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTAVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BARTAVELLE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00149
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 mai 2001 · N° 99-15.521
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 mars 2000 · N° 97-17.641
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 95-60.726
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 95-18.652
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BARTAVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARTAVELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 février 2001
Questions fréquentes sur BARTAVELLE
Quel est le numéro SIREN de BARTAVELLE ?
Le numéro SIREN de BARTAVELLE est 434 600 128. Le SIRET de son siège social est 434 600 128 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19434600128.
Qui dirige BARTAVELLE ?
BARTAVELLE est dirigée par CORINNE BARBIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BARTAVELLE ?
Le siège social de BARTAVELLE est situé 43 RUE du nant d'oy, 74290 Talloires-Montmin.
BARTAVELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BARTAVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARTAVELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTAVELLE.
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