BARTAVELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 529 104 796, BARTAVELLE est une SARL créée le 28 décembre 2010. Elle est domiciliée 15 rue Camille Pelletan, 84110 Vaison-la-Romaine. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. REMY SARRAZIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BARTAVELLE
INSEE- Dénomination
- BARTAVELLE
- SIREN
- 529 104 796
- SIRET (siège)
- 529 104 796 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR95529104796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 104 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 28 décembre 2010
- Siège social
- 15 RUE CAMILLE PELLETAN, 84110, VAISON-LA-ROMAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BARTAVELLE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BARTAVELLE
Restauration traditionnelle
Finances de BARTAVELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARTAVELLE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Berengère Gérant : SARRAZIN Rémy ROUX
Gérant(e) · de décembre 2010 à juin 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BARTAVELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 VAISON-LA-ROMAINESiègeActif
529 104 796 00022 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 5610A
Documents juridiques de BARTAVELLE
INPIComptes annuels de BARTAVELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTAVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARTAVELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTAVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BARTAVELLE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00149
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 mai 2001 · N° 99-15.521
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 mars 2000 · N° 97-17.641
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 95-60.726
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 95-18.652
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BARTAVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARTAVELLE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : SARRAZIN Rémy
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Début d'activité : 2019-03-28
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculée le 2010-12-28 · Début d'activité : 2011-01-01
- création
Date d'effet : 28 décembre 2010
Questions fréquentes sur BARTAVELLE
Quel est le numéro SIREN de BARTAVELLE ?
Le numéro SIREN de BARTAVELLE est 529 104 796. Le SIRET de son siège social est 529 104 796 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95529104796.
Qui dirige BARTAVELLE ?
BARTAVELLE est dirigée par REMY SARRAZIN, gérant.
Où se situe le siège social de BARTAVELLE ?
Le siège social de BARTAVELLE est situé 15 rue Camille Pelletan, 84110 Vaison-la-Romaine.
BARTAVELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BARTAVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARTAVELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTAVELLE.
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