BARTHET JEAN-MARC

Active

Siren391 731 304Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 juin 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BARTHET JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1993, identifié par le SIREN 391 731 304. Son siège social est situé rue de Fontaine-Ecu, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BARTHET JEAN-MARC

INSEE

Dénomination: BARTHET JEAN-MARC
SIREN: 391 731 304
SIRET (siège): 391 731 304 00021
N° TVA intracommunautaire: FR27391731304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 731 304
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juin 1993
Siège social: RUE DE FONTAINE-ECU, 25000, BESANCON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BARTHET JEAN-MARC

Location de logements

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Finances de BARTHET JEAN-MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARTHET JEAN-MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BARTHET JEAN-MARC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
391 731 304 00021 · ouvert le 23 mars 2017 · NAF 6820A
39250 NOZEROYFermé
391 731 304 00013 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 020B

Documents juridiques de BARTHET JEAN-MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BARTHET JEAN-MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTHET JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARTHET JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTHET JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARTHET JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARTHET JEAN-MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 juin 1993

Questions fréquentes sur BARTHET JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de BARTHET JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de BARTHET JEAN-MARC est 391 731 304. Le SIRET de son siège social est 391 731 304 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27391731304.

Où se situe le siège social de BARTHET JEAN-MARC ?

Le siège social de BARTHET JEAN-MARC est situé rue de Fontaine-Ecu, 25000 Besancon.