BARTHOD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 512 961 210, BARTHOD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 13 février 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Cusenier, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BARTHOD PASCAL
INSEE- Dénomination
- BARTHOD PASCAL
- SIREN
- 512 961 210
- SIRET (siège)
- 512 961 210 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79512961210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 961 210
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 13 février 2015
- Siège social
- 17 RUE CUSENIER, 25290, ORNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BARTHOD PASCAL
PLAQUISTERIE PEINTURE ISOLATION
Finances de BARTHOD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARTHOD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BARTHOD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25290 ORNANSSiègeActif
512 961 210 00014 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 4334Z
Documents juridiques de BARTHOD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BARTHOD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARTHOD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARTHOD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARTHOD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BARTHOD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARTHOD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 2015
Questions fréquentes sur BARTHOD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BARTHOD PASCAL ?
Le numéro SIREN de BARTHOD PASCAL est 512 961 210. Le SIRET de son siège social est 512 961 210 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79512961210.
Où se situe le siège social de BARTHOD PASCAL ?
Le siège social de BARTHOD PASCAL est situé 17 rue Cusenier, 25290 Ornans.
BARTHOD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BARTHOD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARTHOD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARTHOD PASCAL.
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