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BAS ARNAUD

Active
Siren521 942 862Entrepreneur individuel69380 DommartinCréée le 14 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAS ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 942 862. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 CHE du Grand Taillis, 69380 Dommartin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BAS ARNAUD

Dénomination
BAS ARNAUD
SIREN
521 942 862
SIRET (siège)
521 942 862 00033
N° TVA intracommunautaire
FR84521942862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 942 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
14 avril 2010
Siège social
44 CHE du Grand Taillis, 69380, Dommartin
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAS ARNAUD

Agent commercial en immobilier

Finances de BAS ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAS ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAS ARNAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69380 DommartinSiègeActif

    521 942 862 00033 · ouvert le 26 septembre 2023 · NAF 6831Z

  • 69680 CHASSIEUFermé

    521 942 862 00025 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BAS ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAS ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAS ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAS ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAS ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2010

Questions fréquentes sur BAS ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BAS ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BAS ARNAUD est 521 942 862. Le SIRET de son siège social est 521 942 862 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84521942862.

Où se situe le siège social de BAS ARNAUD ?

Le siège social de BAS ARNAUD est situé 44 CHE du Grand Taillis, 69380 Dommartin.

BAS ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS ARNAUD.

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