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BAS EMMANUEL

Active
Siren522 666 551Entrepreneur individuel71850 CHARNAY-LES-MACONCréée le 01 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAS EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2010, identifié par le SIREN 522 666 551. Elle est domiciliée 964 Che de Verneuil, 71850 Charnay-les-Macon. Son activité principale relève du code NAF 7739Z.

Fiche d'identité de BAS EMMANUEL

Dénomination
BAS EMMANUEL
SIREN
522 666 551
SIRET (siège)
522 666 551 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00522666551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 666 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7739Z
Date de création
01 juin 2010
Siège social
964 CHE DE VERNEUIL, 71850, CHARNAY-LES-MACON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAS EMMANUEL

Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.

Finances de BAS EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAS EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAS EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71850 CHARNAY-LES-MACONSiègeActif

    522 666 551 00018 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 7739Z

Documents juridiques de BAS EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAS EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAS EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAS EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur BAS EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BAS EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BAS EMMANUEL est 522 666 551. Le SIRET de son siège social est 522 666 551 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00522666551.

Où se situe le siège social de BAS EMMANUEL ?

Le siège social de BAS EMMANUEL est situé 964 Che de Verneuil, 71850 Charnay-les-Macon.

BAS EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS EMMANUEL.

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