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BAS JEAN

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Siren394 430 748Entrepreneur individuel46310 SAINT-CHAMARANDCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 430 748. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Chamarand (46310). Elle est rattachée au code d'activité NAF 4931Z.

Fiche d'identité de BAS JEAN

Dénomination
BAS JEAN
SIREN
394 430 748
SIRET (siège)
394 430 748 00019
N° TVA intracommunautaire
FR23394430748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 430 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4931Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
46310, SAINT-CHAMARAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAS JEAN

Transports urbains et suburbains de voyageurs

Finances de BAS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46310 SAINT-CHAMARANDSiègeActif

    394 430 748 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 4931Z

Documents juridiques de BAS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BAS JEAN

Quel est le numéro SIREN de BAS JEAN ?

Le numéro SIREN de BAS JEAN est 394 430 748. Le SIRET de son siège social est 394 430 748 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23394430748.

Où se situe le siège social de BAS JEAN ?

Le siège social de BAS JEAN est situé 46310 Saint-Chamarand.

BAS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAS JEAN.

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