BASARTE ROBERT CHARLES

Active

Siren885 315 218Entrepreneur individuel58370 LAROCHEMILLAYCréée le 01 janvier 2019

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BASARTE ROBERT CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2019 sous le numéro SIREN 885 315 218. Son siège social est situé 7 Rte de Villapourcon Montjouan, 58370 Larochemillay. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BASARTE ROBERT CHARLES

INSEE

Dénomination: BASARTE ROBERT CHARLES
SIREN: 885 315 218
SIRET (siège): 885 315 218 00010
N° TVA intracommunautaire: FR15885315218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 885 315 218
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B - Autre création artistique
Date de création: 01 janvier 2019
Siège social: 7 RTE DE VILLAPOURCON MONTJOUAN, 58370, LAROCHEMILLAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BASARTE ROBERT CHARLES

Autre création artistique

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Établissements de BASARTE ROBERT CHARLES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

58370 LAROCHEMILLAYSiègeActif
885 315 218 00010 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 9003B

Conformité de BASARTE ROBERT CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASARTE ROBERT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASARTE ROBERT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASARTE ROBERT CHARLES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2019

Questions fréquentes sur BASARTE ROBERT CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BASARTE ROBERT CHARLES ?

Le numéro SIREN de BASARTE ROBERT CHARLES est 885 315 218. Le SIRET de son siège social est 885 315 218 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15885315218.

Où se situe le siège social de BASARTE ROBERT CHARLES ?

Le siège social de BASARTE ROBERT CHARLES est situé 7 Rte de Villapourcon Montjouan, 58370 Larochemillay.