BASCH SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASCH SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 janvier 2021 sous le numéro SIREN 903 284 289. Elle est domiciliée 4 Porte du Miroir, 68100 Mulhouse. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BASCH SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BASCH SEBASTIEN
- SIREN
- 903 284 289
- SIRET (siège)
- 903 284 289 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR60903284289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 284 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z
- Date de création
- 27 janvier 2021
- Siège social
- 4 PORTE DU MIROIR, 68100, MULHOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASCH SEBASTIEN
Activités juridiques
Finances de BASCH SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASCH SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASCH SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68100 MULHOUSESiègeActif
903 284 289 00019 · ouvert le 27 janvier 2021 · NAF 6910Z
Documents juridiques de BASCH SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASCH SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCH SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASCH SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCH SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASCH SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASCH SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 janvier 2021
Questions fréquentes sur BASCH SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BASCH SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BASCH SEBASTIEN est 903 284 289. Le SIRET de son siège social est 903 284 289 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60903284289.
Où se situe le siège social de BASCH SEBASTIEN ?
Le siège social de BASCH SEBASTIEN est situé 4 Porte du Miroir, 68100 Mulhouse.
BASCH SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BASCH SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASCH SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCH SEBASTIEN.
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