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BASCLE

Active
Siren489 260 315SCI86530 AVAILLES-EN-CHATELLERAULTCréée le 24 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BASCLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mars 2006, identifiée par le SIREN 489 260 315. Elle est domiciliée 12 rue de la Charauderie, 86530 Availles-en-Chatellerault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL COMTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BASCLE

Dénomination
BASCLE
SIREN
489 260 315
SIRET (siège)
489 260 315 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43489260315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 260 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mars 2006
Siège social
12 RUE DE LA CHARAUDERIE, 86530, AVAILLES-EN-CHATELLERAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASCLE

Acquisition, administration et gestion par loca- tion ou autrement de tous immeubles et toutes opé- rations se rattachant à cet objet.

Finances de BASCLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCLE

MC

MICHEL COMTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2006) · 20 ans

MD

MARYLINE DESRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2006) · 20 ans

Établissements de BASCLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86530 AVAILLES-EN-CHATELLERAULTSiègeActif

    489 260 315 00010 · ouvert le 17 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASCLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de BASCLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASCLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2006

Questions fréquentes sur BASCLE

Quel est le numéro SIREN de BASCLE ?

Le numéro SIREN de BASCLE est 489 260 315. Le SIRET de son siège social est 489 260 315 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43489260315.

Qui dirige BASCLE ?

BASCLE est dirigée par MICHEL COMTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASCLE ?

Le siège social de BASCLE est situé 12 rue de la Charauderie, 86530 Availles-en-Chatellerault.

BASCLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCLE.

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