BASCLE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASCLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2020, identifié par le SIREN 898 040 621. Son siège social est situé 14 rue Andre Chenier, 63430 Pont-du-Chateau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BASCLE BERNARD
INSEE- Dénomination
- BASCLE BERNARD
- SIREN
- 898 040 621
- SIRET (siège)
- 898 040 621 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR31898040621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 040 621
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 19 novembre 2020
- Siège social
- 14 RUE ANDRE CHENIER, 63430, PONT-DU-CHATEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASCLE BERNARD
Production d'électricité
Finances de BASCLE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASCLE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASCLE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63430 PONT-DU-CHATEAUSiègeActif
898 040 621 00010 · ouvert le 19 novembre 2020 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BASCLE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASCLE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASCLE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASCLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASCLE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 novembre 2020
Questions fréquentes sur BASCLE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BASCLE BERNARD ?
Le numéro SIREN de BASCLE BERNARD est 898 040 621. Le SIRET de son siège social est 898 040 621 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31898040621.
Où se situe le siège social de BASCLE BERNARD ?
Le siège social de BASCLE BERNARD est situé 14 rue Andre Chenier, 63430 Pont-du-Chateau.
BASCLE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BASCLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASCLE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCLE BERNARD.
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