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Bascle Clément

Active
Siren995 084 902Entrepreneur individuel69006 LyonCréée le 23 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bascle Clément est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 décembre 2025 sous le numéro SIREN 995 084 902. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE Cuvier, 69006 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071A.

Fiche d'identité de Bascle Clément

Dénomination
Bascle Clément
SIREN
995 084 902
SIRET (siège)
995 084 902 00015
N° TVA intracommunautaire
FR81995084902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 084 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071A
Date de création
23 décembre 2025
Siège social
16 RUE Cuvier, 69006, Lyon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bascle Clément

Fabrication de pâtisseries fraîches

Finances de Bascle Clément

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bascle Clément

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bascle Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69006 LyonSiègeActif

    995 084 902 00015 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 1071A

Documents juridiques de Bascle Clément

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bascle Clément

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bascle Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bascle Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bascle Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bascle Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bascle Clément

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2025

Questions fréquentes sur Bascle Clément

Quel est le numéro SIREN de Bascle Clément ?

Le numéro SIREN de Bascle Clément est 995 084 902. Le SIRET de son siège social est 995 084 902 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81995084902.

Où se situe le siège social de Bascle Clément ?

Le siège social de Bascle Clément est situé 16 RUE Cuvier, 69006 Lyon.

Bascle Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, Bascle Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bascle Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bascle Clément.

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