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BOURGADE Morane

Active
Siren991 594 961Entrepreneur individuel69780 ToussieuCréée le 27 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 594 961, BOURGADE Morane est un entrepreneur individuel créé le 27 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Rte de la Garenne, 69780 Toussieu. Son activité principale relève du code NAF 1071A.

Fiche d'identité de BOURGADE Morane

Dénomination
BOURGADE Morane
SIREN
991 594 961
SIRET (siège)
991 594 961 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50991594961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 594 961
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071A
Date de création
27 septembre 2025
Siège social
11 RTE DE LA GARENNE, 69780, Toussieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGADE Morane

Fabrication / vente de pâtisseries fraîches

Finances de BOURGADE Morane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGADE Morane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGADE Morane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69780 ToussieuSiègeActif

    991 594 961 00013 · ouvert le 13 septembre 2025 · NAF 1071A

Documents juridiques de BOURGADE Morane

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURGADE Morane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGADE Morane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGADE Morane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGADE Morane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGADE Morane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGADE Morane

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-13

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2025

Questions fréquentes sur BOURGADE Morane

Quel est le numéro SIREN de BOURGADE Morane ?

Le numéro SIREN de BOURGADE Morane est 991 594 961. Le SIRET de son siège social est 991 594 961 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50991594961.

Où se situe le siège social de BOURGADE Morane ?

Le siège social de BOURGADE Morane est situé 11 Rte de la Garenne, 69780 Toussieu.

BOURGADE Morane est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGADE Morane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGADE Morane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGADE Morane.

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