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BASCLE JEAN

Active
Siren802 851 287Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 25 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASCLE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2014, identifié par le SIREN 802 851 287. Son siège social est situé 171 Rte d'Albi residence les Jardins d'Isaure, 31200 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BASCLE JEAN

Dénomination
BASCLE JEAN
SIREN
802 851 287
SIRET (siège)
802 851 287 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29802851287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 851 287
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 avril 2014
Siège social
171 RTE D'ALBI RESIDENCE LES JARDINS D'ISAURE, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASCLE JEAN

Location de logements

Finances de BASCLE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCLE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASCLE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    802 851 287 00010 · ouvert le 25 avril 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de BASCLE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCLE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCLE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2014

Questions fréquentes sur BASCLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BASCLE JEAN ?

Le numéro SIREN de BASCLE JEAN est 802 851 287. Le SIRET de son siège social est 802 851 287 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29802851287.

Où se situe le siège social de BASCLE JEAN ?

Le siège social de BASCLE JEAN est situé 171 Rte d'Albi residence les Jardins d'Isaure, 31200 Toulouse.

BASCLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCLE JEAN.

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