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BASCOUL JOSEPH

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Siren403 988 009Entrepreneur individuel12370 SAINT-SEVER-DU-MOUSTIERCréée le 15 septembre 1994

BASCOUL JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 1994, identifié par le SIREN 403 988 009. Elle est domiciliée Roquebru, 12370 Saint-Sever-du-Moustier. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BASCOUL JOSEPH

Dénomination
BASCOUL JOSEPH
SIREN
403 988 009
SIRET (siège)
403 988 009 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61403988009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 988 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
15 septembre 1994
Siège social
ROQUEBRU, 12370, SAINT-SEVER-DU-MOUSTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASCOUL JOSEPH

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Établissements de BASCOUL JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12370 SAINT-SEVER-DU-MOUSTIERSiègeFermé

    403 988 009 00011 · ouvert le 15 septembre 1994 · NAF 013Z

Conformité de BASCOUL JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOUL JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCOUL JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASCOUL JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1994

Questions fréquentes sur BASCOUL JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de BASCOUL JOSEPH ?

Le numéro SIREN de BASCOUL JOSEPH est 403 988 009. Le SIRET de son siège social est 403 988 009 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61403988009.

Où se situe le siège social de BASCOUL JOSEPH ?

Le siège social de BASCOUL JOSEPH est situé Roquebru, 12370 Saint-Sever-du-Moustier.

BASCOUL JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCOUL JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCOUL JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCOUL JOSEPH.