BASCOUL JOSEPH
ActiveBASCOUL JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 1994, identifié par le SIREN 403 988 009. Elle est domiciliée Roquebru, 12370 Saint-Sever-du-Moustier. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de BASCOUL JOSEPH
INSEE- Dénomination
- BASCOUL JOSEPH
- SIREN
- 403 988 009
- SIRET (siège)
- 403 988 009 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR61403988009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 988 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 15 septembre 1994
- Siège social
- ROQUEBRU, 12370, SAINT-SEVER-DU-MOUSTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASCOUL JOSEPH
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Établissements de BASCOUL JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12370 SAINT-SEVER-DU-MOUSTIERSiègeFermé
403 988 009 00011 · ouvert le 15 septembre 1994 · NAF 013Z
Conformité de BASCOUL JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOUL JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASCOUL JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASCOUL JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 1994
Questions fréquentes sur BASCOUL JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de BASCOUL JOSEPH ?
Le numéro SIREN de BASCOUL JOSEPH est 403 988 009. Le SIRET de son siège social est 403 988 009 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61403988009.
Où se situe le siège social de BASCOUL JOSEPH ?
Le siège social de BASCOUL JOSEPH est situé Roquebru, 12370 Saint-Sever-du-Moustier.
BASCOUL JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, BASCOUL JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASCOUL JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCOUL JOSEPH.
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