CheckersProcédures

BASCOUL ANDRE

Active
Siren407 977 388Entrepreneur individuel12370 SAINT-SEVER-DU-MOUSTIERCréée le 26 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASCOUL ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 janvier 1985 sous le numéro SIREN 407 977 388. Elle est domiciliée à Saint-Sever-du-Moustier (12370). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de BASCOUL ANDRE

Dénomination
BASCOUL ANDRE
SIREN
407 977 388
SIRET (siège)
407 977 388 00013
N° TVA intracommunautaire
FR47407977388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 977 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
26 janvier 1985
Siège social
12370, SAINT-SEVER-DU-MOUSTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASCOUL ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BASCOUL ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASCOUL ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASCOUL ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12370 SAINT-SEVER-DU-MOUSTIERSiègeFermé

    407 977 388 00013 · ouvert le 26 janvier 1985 · NAF 013Z

Documents juridiques de BASCOUL ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASCOUL ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASCOUL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASCOUL ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASCOUL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASCOUL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASCOUL ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 1985

Questions fréquentes sur BASCOUL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BASCOUL ANDRE ?

Le numéro SIREN de BASCOUL ANDRE est 407 977 388. Le SIRET de son siège social est 407 977 388 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47407977388.

Où se situe le siège social de BASCOUL ANDRE ?

Le siège social de BASCOUL ANDRE est situé 12370 Saint-Sever-du-Moustier.

BASCOUL ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASCOUL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASCOUL ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASCOUL ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Saint-Sever-du-Moustier

Toutes les entreprises à Saint-Sever-du-Moustier