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BASELY DAVID

Active
Siren804 677 524Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 30 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASELY DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2014, identifié par le SIREN 804 677 524. Son siège social est situé 46 bd Deodat de Severac residence le Cerdana, 31300 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BASELY DAVID

Dénomination
BASELY DAVID
SIREN
804 677 524
SIRET (siège)
804 677 524 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83804677524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 677 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 mai 2014
Siège social
46 BD DEODAT DE SEVERAC RESIDENCE LE CERDANA, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASELY DAVID

Location de logements

Finances de BASELY DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASELY DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASELY DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    804 677 524 00014 · ouvert le 30 mai 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de BASELY DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASELY DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASELY DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASELY DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASELY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASELY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASELY DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2014

Questions fréquentes sur BASELY DAVID

Quel est le numéro SIREN de BASELY DAVID ?

Le numéro SIREN de BASELY DAVID est 804 677 524. Le SIRET de son siège social est 804 677 524 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83804677524.

Où se situe le siège social de BASELY DAVID ?

Le siège social de BASELY DAVID est situé 46 bd Deodat de Severac residence le Cerdana, 31300 Toulouse.

BASELY DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BASELY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASELY DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASELY DAVID.

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